77026_PLU_20190727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHERY-SAINT-MARTIN"



Informations

Nom du document DU_77026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHERY-SAINT-MARTIN
Maillage 77026 BEAUCHERY-SAINT-MARTIN
Source Inconnue
Téléversé le 07/10/2019 à 15:17
Publié le 07/10/2019 à 19:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77026_PLU_20190727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91ca025e198f689aae053f6dce105fd2
Producteur Commune de Beauchery-Saint-Martin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHERY-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.37491219508063,48.5690429872097,3.4686511627671752,48.63185209461635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77026_info_lin_19_aep_20190727.pdf Info lin 19 aep
77026_info_lin_19_eu_20190727.pdf Info lin 19 eu
77026_info_surf_04_00_20190727.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77026_liste_SUP_20190727.pdf Liste SUP
77026_orientations_amenagement_20190727.pdf OAP
77026_padd_20190727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77026_plan_SUP_20190727.pdf Plan SUP
77026_prescription_surf_05_20190727.pdf Emplacement réservé
77026_procedure_20190727.pdf Procédure
77026_rapport_1_20190727.pdf Partie 1
77026_rapport_2_20190727.pdf Partie 2
77026_reglement_20190727.pdf Règlement écrit
77026_reglement_graphique_1_20190727.pdf Règlement graphique 1
77026_reglement_graphique_2_20190727.pdf Règlement graphique 2
77026_reglement_graphique_3_20190727.pdf Règlement graphique 3
77026_reglement_graphique_4_20190727.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beauchery-Saint-Martin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beauchery@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beauchery@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.