255003477_SCOT_20221215

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU COTENTIN"


Informations

Nom du document scot_255003477
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU COTENTIN
Maillage scot_255003477 SCOT DU PAYS DU COTENTIN
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2023 à 17:01
Publié le 05/06/2023 à 17:25
Mis à jour le 05/06/2023 à 17:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 255003477_SCOT_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91d39446b0113e04b40fd3cc42b9fcde
Producteur SCOT du Pays du Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DU COTENTIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 255003477
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9485115,49.1910803,-1.1051819,49.7277726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
255003477_procedure_20221215.pdf Procédure
255003477_daac_20221215.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
255003477_doo_20221215.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255003477_pas_20221215.pdf Projet d'aménagement stratégique
255003477_articulation_plan_prog_20221215.pdf Articulation plan prog
255003477_atlas_cartographique_20221215.pdf Atlas cartographique
255003477_consommation_espace_20221215.pdf Analyse de la consommation d'espace
255003477_couverture_20221215.pdf Couverture
255003477_diagnostic_20221215.pdf Diagnostic
255003477_evaluation_environnementale_20221215.pdf Evaluation environnementale
255003477_indicateur_suivi_20221215.pdf Indicateur suivi
255003477_introduction_20221215.pdf Introduction
255003477_justification_choix_20221215.pdf Justification des choix
255003477_resume_20221215.pdf Resume

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCOT du Pays du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.