01229_PLU_20160630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAFRETAZ"


Informations

Nom du document DU_01229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAFRETAZ
Maillage 01229 MALAFRETAZ
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2018 à 16:23
Publié le 09/04/2018 à 12:06
Mis à jour le 03/03/2020 à 00:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01229_PLU_20160630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-91d9c41abd9ffcc9aed45ae3551465c5
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01229 MALAFRETAZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.