22324_PLU_20250422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUAY-PERROS"


Informations

Nom du document DU_22324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUAY-PERROS
Maillage 22324 SAINT-QUAY-PERROS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 15:15
Publié le 28/05/2025 à 15:44
Mis à jour le 28/05/2025 à 15:44
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 22324_PLU_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91dae941c88922fa161eb7665b0b293b
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUAY-PERROS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22324
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.4657428,48.7592558,-3.4326064,48.7981417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22324_procedure_20250422.pdf Procédure
22324_rapport_20250422.pdf Rapport
22324_padd_20250422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22324_reglement_20250422.pdf Règlement écrit
22324_reglement_graphique_20250422.pdf Règlement graphique
22324_annexes_20250422.pdf Annexes
22324_orientations_amenagement_20250422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.