82105_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAS-GRENIER"


Informations

Nom du document DU_82105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAS-GRENIER
Maillage 82105 MAS-GRENIER
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2024 à 10:20
Publié le 25/09/2024 à 11:32
Mis à jour le 25/09/2024 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 82105_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91e763eddcc77f4bafd34981f271ad3d
Producteur Mairie de Mas-Grenier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAS-GRENIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1478962,43.8665743,1.2198675,43.9296917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82105_procedure_20240530.pdf Procédure
82105_rapport_1_20080114.pdf Partie 1
82105_rapport_2_20081203.pdf Partie 2
82105_rapport_3_20101206.pdf Partie 3
82105_rapport_4_20140312.pdf Partie 4
82105_rapport_5_20240530.pdf Partie 5
82105_rapport_6_20240530.pdf Partie 6
82105_padd_20080114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82105_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
82105_reglement_graphique_1_20240530.pdf Règlement graphique 1
82105_reglement_graphique_2_20240530.pdf Règlement graphique 2
82105_annexe_1_20080114.pdf Annexe 1
82105_annexe_2_20080114.pdf Annexe 2
82105_annexe_3_20080114.pdf Annexe 3
82105_liste_annexes_20080114.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mas-Grenier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mas.grenier@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mas.grenier@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.