91129_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNY"



Informations

Nom du document DU_91129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNY
Maillage 91129 CERNY
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2023 à 15:28
Publié le 30/10/2023 à 16:43
Mis à jour le 30/10/2023 à 16:43
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 91129_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91f021fadd5e92cacfb189fc5e0b1e74
Producteur Mairie de CERNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91129
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2653203,48.462745,2.3527743,48.504887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91129_procedure_20230927.pdf Procédure
91129_rapport_1_20230927.pdf Partie 1
91129_rapport_2_20230927.pdf Partie 2
91129_padd_20230927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91129_prescription_surf_05_20230927.pdf Emplacement réservé
91129_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
91129_reglement_graphique_0_20230927.pdf Tableau d’assemblage
91129_eau_usee_20230927.pdf Eau usee
91129_espaces_naturesl_sensibles_20230927.pdf Espaces naturesl sensibles
91129_notice_sanitaire_20230927.pdf Notice sanitaire
91129_ppri_20230927.pdf Ppri
91129_sage_20230927.pdf Sage
91129_sup_20230927.pdf Sup
91129_znieff_20230927.pdf Znieff
91129_zones_humides_driee_20230927.pdf Zones humides driee
91129_orientations_amenagement_1_20230927.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CERNY
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@cerny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@cerny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.