85135_PLU_20210916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS"


Informations

Nom du document DU_85135
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS
Maillage 85135 MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2021 à 15:23
Publié le 01/10/2021 à 09:00
Mis à jour le 01/10/2021 à 09:00
Statut
Version 10
Nom de l'archive 85135_PLU_20210916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91f95e1ba906d711a4be7a16dc5006fe
Producteur Communauté de communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2021.
Emprise [-1.2892364,46.5047903,-1.1749437,46.5594755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85135_procedure_20191212.pdf Procédure
85135_procedure_20200824.pdf Procédure
85135_procedure_20210726.pdf Procédure
85135_rapport_20210916.pdf Rapport
85135_padd_20210916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85135_reglement_20210916.pdf Règlement écrit
85135_arrete_sup_radioelectrique_20210916.pdf Arrete sup radioelectrique
85135_info_surf_14_1_20210916.pdf Info surf 14 1
85135_info_surf_16_1_20210916.pdf Info surf 16 1
85135_info_surf_19_1_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85135_info_surf_38_00_20210916.pdf Secteurs d'information sur les sols
85135_info_surf_99_1_20210916.pdf autre relevant de la loi littoral
85135_liste_sup_20210916.pdf Liste sup
85135_plan_sup_20210916.pdf Plan sup
85135_prescription_surf_05_1_20210916.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85135_reglement_graphique_20210916.pdf Règlement graphique
85135_orientations_amenagement_1_20210916.pdf OAP 1
85135_orientations_amenagement_2_20210916.pdf OAP 2
85135_orientations_amenagement_3_20210916.pdf OAP 3
85135_orientations_amenagement_4_20210916.pdf OAP 4
85135_orientations_amenagement_5_20210916.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.