200001642_SCOT_20240423

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ARDECHE MERIDIONALE"


Informations

Nom du document scot_200001642
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ARDECHE MERIDIONALE
Maillage scot_200001642 SCOT ARDECHE MERIDIONALE
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2026 à 10:23
Publié le 25/06/2026 à 10:54
Mis à jour le 25/06/2026 à 10:54
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 200001642_SCOT_20240423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-920dc29718c44c297750c78f4a2c67f5
Producteur Syndicat Mixte Pays Loire Nature Touraine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique ARDECHE MERIDIONALE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200001642
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8610992,44.2832682,4.6432465,44.9385321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/04/2022
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200001642_procedure_20240423.pdf Procédure
200001642_daac_20221221.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200001642_doo_20240423.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200001642_pas_20221221.pdf Projet d'aménagement stratégique
200001642_atlas_communes_sous_vigilance_agricole_20240423.pdf Atlas communes sous vigilance agricole
200001642_consommation_espace_20221221.pdf Analyse de la consommation d'espace
200001642_diagnostic_20221221.pdf Diagnostic
200001642_evaluation_environnementale_20221221.pdf Evaluation environnementale
200001642_expose_des_motifs_des_changements_apportes_20240423.pdf Expose des motifs des changements apportes
200001642_justification_choix_20221221.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Pays Loire Nature Touraine
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@paysloirenature.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-am.fr

Procédures en cours

Le SCOT ARDECHE MERIDIONALE a approuvé une procédure de modification n°1 le 23 avril 2024.

      200001642_SCoT_M1_20240423  
200001642_20240423_delib_approbation_M1_20240423.pdf

Le SCOT ARDECHE MERIDIONALE a approuvé une procédure de modification n°1 le 23 avril 2024.

      200001642_SCoT_M1_20240423  
200001642_20240423_delib_approbation_M1_20240423.pdf

Le SCOT ARDECHE MERIDIONALE a approuvé une procédure de modification n°1 le 23 avril 2024.

      200001642_SCoT_M1_20240423  
200001642_20240423_delib_approbation_M1_20240423.pdf