08343_PLU_20100520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de POURU-SAINT-REMY"



Informations

Nom du document DU_08343
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de POURU-SAINT-REMY
Maillage 08343 POURU-SAINT-REMY
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2021 à 15:53
Publié le 05/11/2021 à 21:33
Mis à jour le 05/11/2021 à 21:33
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08343_PLU_20100520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92182c758001f27449c14d8b40342dad
Producteur Mairie - Pouru-Saint-Remy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POURU-SAINT-REMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08343
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [5.0596939,49.6605019,5.1190784,49.6981077]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/08/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08343_procedure_20100520.pdf Procédure
08343_rapport_20100520.pdf Rapport
08343_padd_20100520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08343_prescription_surf_02_00_20100520.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08343_prescription_surf_05_00_20100520.pdf Emplacement réservé
08343_reglement_20100520.pdf Règlement écrit
08343_reglement_graphique_0_20100520.pdf Tableau d’assemblage
08343_reglement_graphique_1_20100520.pdf Règlement graphique 1
08343_annexes_1_20100520.pdf Annexes 1
08343_annexes_2_20100520.pdf Annexes 2
08343_annexes_3_20100520.pdf Annexes 3
08343_annexes_4_20100520.pdf Annexes 4
08343_annexes_5_20100520.pdf Annexes 5
08343_annexes_6_20100520.pdf Annexes 6
08343_info_lin_19_01_1_20100520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08343_info_lin_19_01_2_20100520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08343_info_surf_04_00_20100520.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08343_liste_annexes_20100520.pdf Liste annexes
08343_plan_sup_20100520.pdf Plan sup
08343_orientations_amenagement_18_00_20050602.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Pouru-Saint-Remy
Téléphone : 03 24 26 30 89
Courriel : mairie@pourustremy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 26 30 89
Courriel : mairie@pourustremy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.