28375_PLU_20200914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVILLE"


Informations

Nom du document DU_28375
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVILLE
Maillage 28375 SERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 11:10
Publié le 26/03/2025 à 16:57
Mis à jour le 26/03/2025 à 16:57
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28375_PLU_20200914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-921c6b0eaa73ca24d4698713bc35f7f9
Producteur Agglo du Pays de Dreux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28375
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4677438,48.7578262,1.5098964,48.7818661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28375_procedure_20200914.pdf Procédure
28375_rapport_1_20200914.pdf Partie 1
28375_rapport_2_20200914.pdf Partie 2
28375_padd_20200914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28375_reglement_20200914.pdf Règlement écrit
28375_reglement_graphique_2000_20200914.pdf Règlement graphique 2000
28375_reglement_graphique_20200914.pdf Règlement graphique
28375_liste_annexes_20200914.pdf Liste annexes
28375_plan_contraintes_20200914.pdf Plan contraintes
28375_plan_servitudes_20200914.pdf Plan servitudes
28375_reglement_asscol_agglo_20200914.pdf Reglement asscol agglo
28375_reglement_interco_dechets_20200914.pdf Reglement interco dechets
28375_reglement_spanc_20200914.pdf Reglement spanc

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo du Pays de Dreux
Téléphone : Aucun
Courriel : f.lefranc@dreux-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.lefranc@dreux-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.