28285_CC_20080320

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OINVILLE-SOUS-AUNEAU"



Informations

Nom du document DU_28285
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OINVILLE-SOUS-AUNEAU
Maillage 28285 OINVILLE-SOUS-AUNEAU
Source Inconnue
Téléversé le 04/12/2018 à 12:59
Publié le 05/02/2019 à 18:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28285_CC_20080320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-922a5e50deee48fbfe621e5dd341464f
Producteur Direction Départementale des Territoire d'Eure-et-Loir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OINVILLE-SOUS-AUNEAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.677004462450848,48.455926548405515,1.7422245076468659,48.48488778582172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28285_annexes_doc_20080320.pdf Annexes doc
28285_annexes_sanit_20080320.pdf Annexes sanit
28285_liste_annexes_20080320.pdf Liste annexes
28285_liste_servitudes_20080320.pdf Liste servitudes
28285_plan_contraintes_20080320.pdf Plan contraintes
28285_plan_eau_potable_20080320.pdf Plan eau potable
28285_plan_servitudes_20080320.pdf Plan servitudes
28285_plan_sup_20080320.pdf Plan sup
28285_procedure_20080320.pdf Procédure
28285_rapport_20080320.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction Départementale des Territoire d'Eure-et-Loir
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.