83064_PLU_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAREOULT"


Informations

Nom du document DU_83064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAREOULT
Maillage 83064 GAREOULT
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 12:41
Publié le 24/10/2023 à 12:58
Mis à jour le 24/10/2023 à 12:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83064_PLU_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-923050d76b9a88e23732fd7867464cde
Producteur Mairie de Rocbaron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAREOULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83064
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0146674,43.3135694,6.0708003,43.3658156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/10/2023
Date de publication : 12/10/2023
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83064_procedure_20231009.pdf Procédure
83064_rapport_20231009.pdf Rapport
83064_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83064_prescription_pct_07_01_20231009.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83064_prescription_surf_01_00_20231009.pdf Espace boisé classé
83064_prescription_surf_02_00_20231009.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83064_prescription_surf_05_00_20231009.pdf Emplacement réservé
83064_prescription_surf_07_02_20231009.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83064_prescription_surf_07_04_20231009.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
83064_prescription_surf_15_00_20231009.pdf Règles d’implantation des constructions
83064_prescription_surf_17_00_20231009.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83064_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
83064_reglement_graphique_1_20231009.pdf Règlement graphique 1
83064_reglement_graphique_2_20231009.pdf Règlement graphique 2
83064_reglement_graphique_3_20231009.pdf Règlement graphique 3
83064_annexes_20231009.pdf Annexes
83064_info_lin_19_01_20231009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83064_info_lin_19_02_20231009.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83064_info_surf_14_00_20231009.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83064_liste_sup_20231009.pdf Liste sup
83064_plan_sup_20231009.pdf Plan sup
83064_orientations_amenagement_20231009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rocbaron
Téléphone : 04 94 04 94 72
Courriel : mairie@gareoult.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 04 94 72
Courriel : mairie@gareoult.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.