44186_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-PAZANNE"


Informations

Nom du document DU_44186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-PAZANNE
Maillage 44186 SAINTE-PAZANNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2025 à 09:15
Publié le 16/07/2025 à 09:34
Mis à jour le 16/07/2025 à 09:34
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 44186_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-923e1a78ebec1cbf4a99afcb0275e4e8
Producteur Mairie de Sainte-Pazanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-PAZANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8771388,47.0435594,-1.7593935,47.1293161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/01/2020
Date de publication : 09/07/2021
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44186_procedure_20250708.pdf Procédure
44186_rapport_20250708.pdf Rapport
44186_padd_20250708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44186_prescription_surf_02_02_20250708.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44186_prescription_surf_07_04_20250708.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44186_reglement_20250708.pdf Règlement écrit
44186_reglement_graphique_20250708.pdf Règlement graphique
44186_Liste_SUP_20250708.pdf Liste SUP
44186_Plan_SUP_20250708.pdf Plan SUP
44186_info_surf_02_00_20250708.pdf Zone d'aménagement concerté
44186_info_surf_04_00_20250708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44186_info_surf_14_00_20250708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44186_info_surf_99_sis_20250708.pdf Info surf 99 sis
44186_liste_annexes_20250708.pdf Liste annexes
44186_orientations_amenagement_20250708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Pazanne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-pazanne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-pazanne.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.