83079_PLU_20211029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOLE"


Informations

Nom du document DU_83079
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOLE
Maillage 83079 LA MOLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 08:39
Publié le 12/11/2021 à 11:34
Mis à jour le 12/11/2021 à 11:34
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83079_PLU_20211029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9240fa4c915b9d8ea513561805099427
Producteur Mairie de La Mole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/11/2021.
Emprise [6.4423605,43.1687149,6.5252771,43.2710986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83079_procedure_20211029.pdf Procédure
83079_rapport_20211029.pdf Rapport
83079_padd_20211029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83079_prescription_surf_05_01_20211029.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83079_reglement_20211029.pdf Règlement écrit
83079_reglement_graphique_20211029.pdf Règlement graphique
83079_info_16_00_20211029.pdf Info 16 00
83079_info_surf_21_00_20211029.pdf Projet de plan de prévention des risques
83079_liste_sup_20211029.pdf Liste sup
83079_plan_sup_20211029.pdf Plan sup
83079_prescription_surf_47_00_20211029.pdf Desserte par les réseaux
83079_prescription_surf_47_01_20211029.pdf Réseaux publics d'eau
83079_prescription_surf_47_03_20211029.pdf Réseaux publics d'assainissement
83079_prescription_surf_47_04_20211029.pdf Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
83079_orientations_amenagement_20211029.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Mole
Téléphone : 0494400580
Courriel : urbanisme@mairie-lamole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494400580
Courriel : urbanisme@mairie-lamole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.