27398_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENNEVAL"



Informations

Nom du document DU_27398
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENNEVAL
Maillage 27398 MENNEVAL
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2019 à 14:05
Publié le 11/07/2019 à 15:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 27398_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-924aa19ded62d5a98d3fb556a5f0754f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.5899267524215241,49.08978440215793,0.6615071407608463,49.112100328559215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27398_Plan_Annexes_informatives_20180927.pdf Plan Annexes informatives
27398_annexes_informatives_20180927.pdf Annexes informatives
27398_annexes_sanitaires_20180927.pdf Annexes sanitaires
27398_orientations_amenagement_1_20180927.pdf OAP 1
27398_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27398_plan_ep_20180927.pdf Plan ep
27398_prescription_surf_05_20180927.pdf Emplacement réservé
27398_procedure_20180927.pdf Procédure
27398_rapport_20180927.pdf Rapport
27398_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
27398_sup_20180927.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : Commune-de-menneval@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Commune-de-menneval@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.