59276_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUESNAIN"



Informations

Nom du document DU_59276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUESNAIN
Maillage 59276 GUESNAIN
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 10:52
Publié le 06/01/2025 à 13:37
Mis à jour le 06/01/2025 à 13:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59276_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-924f5ab4ff5bbe10cc4371e97bc677d9
Producteur Mairie de Guesnain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUESNAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59276
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1319207,50.3351974,3.164031,50.3619629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59276_20240619_delib_approbation_MS1_20241128.pdf Délibération d’approbation
59276_procedure_20150622.pdf Procédure
59276_rapport_1_20150622.pdf Partie 1
59276_rapport_2_20241128.pdf Partie 2
59276_padd_20150622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59276_reglement_20150622.pdf Règlement écrit
59276_reglement_graphique_20241128.pdf Règlement graphique
59276_RTE_20150622.pdf RTE
59276_aleas_miniers_20150622.pdf Aleas miniers
59276_avis_PPA_20241128.pdf Avis PPA
59276_carte_enjeux_agricoles_20150622.pdf Carte enjeux agricoles
59276_diagnostic_agricole_20150622.pdf Diagnostic agricole
59276_info_lin_19_01_1_20150622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59276_info_lin_19_01_2_20150622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59276_info_lin_19_01_3_20150622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59276_liste_annexes_20150622.pdf Liste annexes
59276_perimetre_ZAC_20150622.pdf Perimetre ZAC
59276_plan_sup_20150622.pdf Plan sup
59276_rapport_ass_20150622.pdf Rapport ass
59276_secteurs_inondes_20150622.pdf Secteurs inondes
59276_OAP_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guesnain
Téléphone : Aucun
Courriel : marchespublics@villedeguesnain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marchespublics@villedeguesnain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.