37151_PLU_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE"



Informations

Nom du document DU_37151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Maillage 37151 LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2025 à 18:05
Publié le 06/06/2025 à 17:15
Mis à jour le 06/06/2025 à 17:15
Statut
Version 5
Nom de l'archive 37151_PLU_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92589521242e565b6f4af4cc44cc54d2
Producteur TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37151
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6014857,47.4270603,0.6521042,47.4634058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37151_procedure_20250507.pdf Procédure
37151_rapport_20161214.pdf Rapport
37151_padd_20161214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37151_prescription_surf_31_00_20161214.pdf Espaces remarquables du littoral
37151_reglement_20161214.pdf Règlement écrit
37151_reglement_graphique_20161214.pdf Règlement graphique
37151_annexes_sanitaires_20161214.pdf Annexes sanitaires
37151_info_lin_19_aep_20161214.pdf Info lin 19 aep
37151_info_lin_19_eu_20161214.pdf Info lin 19 eu
37151_info_surf_04_20170227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37151_info_surf_14_00_20250507.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37151_info_surf_14_20161214.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37151_info_surf_19_ep_20161214.pdf Info surf 19 ep
37151_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37151_info_surf_32_20230630.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
37151_info_surf_99_1_20161214.pdf autre relevant de la loi littoral
37151_info_surf_99_2_2016124.pdf Info surf 99 2
37151_liste_pieces_plu_20161214.pdf Liste pieces plu
37151_sup_20161214.pdf Sup
37151_orientations_amenagement_20161214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.