74003_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALEX"


Informations

Nom du document DU_74003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALEX
Maillage 74003 ALEX
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 09:13
Publié le 01/04/2026 à 10:27
Mis à jour le 01/04/2026 à 10:27
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 74003_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-92651f616a498399ef13ce89d09244af
Producteur Commune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALEX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74003
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.1960976,45.8446235,6.2710386,45.9110635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/10/2022
Date de publication : 12/10/2022
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74003_procedure_20260309.pdf Procédure
74003_rapport_20260309.pdf Rapport
74003_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74003_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
74003_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
74003_annexe_arp_20260309.pdf Annexe arp
74003_annexe_graphique_20260309.pdf Annexe graphique
74003_annexe_sanitaire_20260309.pdf Annexe sanitaire
74003_annexe_sup_20260309.pdf Annexe sup
74003_oap_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@alex-village.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@alex-village.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74003 ALEX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.