23031_PLU_20250917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAC"


Informations

Nom du document DU_23031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAC
Maillage 23031 BOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2025 à 11:39
Publié le 26/11/2025 à 12:07
Mis à jour le 26/11/2025 à 12:07
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 23031_PLU_20250917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-926616fab3698650e994a95f8aa65cb0
Producteur Mairie de Boussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23031
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [2.2093042,46.3410501,2.2339999,46.3555911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23031_procedure_20250917.pdf Procédure
23031_rapport_1_20250917.pdf Partie 1
23031_rapport_2_20250917.pdf Partie 2
23031_padd_20170320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23031_prescription_lin_22_20250917.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
23031_prescription_pct_07_20250917.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
23031_prescription_surf_05_20250917.pdf Emplacement réservé
23031_reglement_20250917.pdf Règlement écrit
23031_reglement_graphique_20250917.pdf Règlement graphique
23031_Changement_de_destination_des_locaux_commerciaux_20250917.pdf Changement de destination des locaux commerciaux
23031_arrete_servitude_PT1_PT2_20250917.pdf Arrete servitude PT1 PT2
23031_avis_PPA_MDC1_Boussac_20250917.pdf Avis PPA MDC1 Boussac
23031_info_incendie_20170320.pdf Info incendie
23031_info_lin_19_aep_20170320.pdf Info lin 19 aep
23031_info_lin_19_eu_20170320.pdf Info lin 19 eu
23031_info_pct_16_archeo_20170320.pdf Info pct 16 archeo
23031_info_risques_20170320.pdf Info risques
23031_le_droit_de_preemption_commerciale_enjeux_et_hypotheses_20250917.pdf Le droit de preemption commerciale enjeux et hypotheses
23031_liste_SUP_20250917.pdf Liste SUP
23031_plan_SUP_20250917.pdf Plan SUP
23031_risque_techno_20170320.pdf Risque techno

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boussac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@boussac23.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@boussac23.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.