08254_PLU_20210701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIART"



Informations

Nom du document DU_08254
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIART
Maillage 08254 LIART
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2022 à 11:28
Publié le 16/02/2022 à 16:11
Mis à jour le 16/02/2022 à 16:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 08254_PLU_20210701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92801557f1762a7a2e4bd0eec0ba5739
Producteur Communauté de communes - Ardennes Thiérache

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08254
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2022.
Emprise [4.3169998,49.7354818,4.3678691,49.7856147]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08254_procedure_20210701.pdf Procédure
08254_rapport_1_20210701.pdf Partie 1
08254_padd_20210701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08254_prescription_surf_05_03_20210701.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
08254_reglement_20210701.pdf Règlement écrit
08254_reglement_graphique_1_20210701.pdf Règlement graphique 1
08254_reglement_graphique_2_20210701.pdf Règlement graphique 2
08254_info_lin_19_01_20210701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08254_info_surf_04_00_20210701.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08254_info_surf_32_00_20210701.pdf Secteur de taxe d'aménagement
08254_info_surf_99_00_1_20210701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
08254_info_surf_99_00_2_20210701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
08254_liste_annexes_20210701.pdf Liste annexes
08254_liste_sup_20210701.pdf Liste sup
08254_plan_sup_20210701.pdf Plan sup
08254_orientations_amenagement_18_00_20210701.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Ardennes Thiérache
Téléphone : 03 24 26 13 31
Courriel : contact@ardennestierache.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 26 13 31
Courriel : contact@ardennestierache.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.