10155_PLU_20090623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTETTE"



Informations

Nom du document DU_10155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTETTE
Maillage 10155 FONTETTE
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2018 à 14:10
Publié le 12/07/2018 à 14:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10155_PLU_20090623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92977990c1abcdd90dd1f9d76ebb61c9
Producteur Mairie de Fontette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.566274433268241,48.05396323571063,4.6607974116138235,48.09615787449524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10155_avis_personnes_publiques_20060321.pdf Avis personnes publiques
10155_contraintes_20060321.pdf Contraintes
10155_info_lin_19_1_20060321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10155_liste_servitude_20060321.pdf Liste servitude
10155_notice_1_20090603.pdf Notice 1
10155_notice_2_20090603.pdf Notice 2
10155_padd_20060321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10155_prescription_surf_05_1_20060321.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10155_prescription_surf_07_1_20060321.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10155_procedure_20121016.pdf Procédure
10155_rapport_20060321.pdf Rapport
10155_rapport_commissaire_enqueteur_20060321.pdf Rapport commissaire enqueteur
10155_rapport_commissaire_enqueteur_20090603.pdf Rapport commissaire enqueteur
10155_reglement_20060321.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontette
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontette@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontette@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.