55017_PLU_20190308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTRECOURT-SUR-AIRE"


Informations

Nom du document DU_55017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTRECOURT-SUR-AIRE
Maillage 55017 AUTRECOURT-SUR-AIRE
Source Inconnue
Téléversé le 01/07/2019 à 11:02
Publié le 01/07/2019 à 12:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 55017_PLU_20190308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-92b34ae2dcf9cbb38b23c69642953db4
Producteur mairie d'Autrecourt sur aire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTRECOURT-SUR-AIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.100143940354587,49.00968973978335,5.186848433920232,49.04471379966237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
55017_annexe_99_divers_20190308.pdf Annexe 99 divers
55017_annexe_99_gaz_20190308.pdf Annexe 99 gaz
55017_annexe_99_notice_20190308.pdf Annexe 99 notice
55017_info_surf_04_20190308.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55017_info_surf_19_aep_20190308.pdf Info surf 19 aep
55017_info_surf_19_zonage_assainissement_20190308.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55017_liste_sup_20190308.pdf Liste sup
55017_orientations_amenagement_20190308.pdf OAP
55017_padd_20190308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55017_plan_sup_20190308.pdf Plan sup
55017_prescription_surf_02_20190308.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55017_procedure_20190308.pdf Procédure
55017_rapport_20190308.pdf Rapport
55017_reglement_20190308.pdf Règlement écrit
55017_reglement_graphique_20190308.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie d'Autrecourt sur aire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.autrecourtsuraire55120@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Direction départementale des Territoires de la Meuse (DDT55) Parc Bradfer – 14 rue Antoine Durenne – CS 10501 BAR LE DUC Cedex 55012
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55017 AUTRECOURT-SUR-AIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.