31244_PLU_20200222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUZET-DE-LUCHON"


Informations

Nom du document DU_31244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUZET-DE-LUCHON
Maillage 31244 JUZET-DE-LUCHON
Source Inconnue
Téléversé le 20/05/2020 à 12:16
Publié le 01/06/2020 à 16:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31244_PLU_20200222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92d08acec9e07c36d958d28668393471
Producteur Mairie de Juzet de Luchon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUZET-DE-LUCHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6020828046575373,42.78761519905931,0.6600293999999949,42.819571799059254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31244_annexes_sanitaires_20200222.pdf Annexes sanitaires
31244_gestion_forestiere_20200222.pdf Gestion forestiere
31244_padd_20200222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31244_procedure_20200222.pdf Procédure
31244_rapport_20200222.pdf Rapport
31244_reglement_20200222.pdf Règlement écrit
31244_sup_20200222.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Juzet de Luchon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.juzet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.juzet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.