78404_PLU_20161216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MILLEMONT"



Informations

Nom du document DU_78404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MILLEMONT
Maillage 78404 MILLEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2021 à 12:31
Publié le 17/03/2021 à 15:33
Mis à jour le 17/03/2021 à 15:33
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 78404_PLU_20161216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92d6de8c6939449376e9ebd4268e9216
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILLEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78404
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [1.7026927,48.7982149,1.7488678,48.820624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78404_procedure_20161216.pdf Procédure
78404_rapport_01_20161216.pdf Partie 01
78404_rapport_02_20161216.pdf Partie 02
78404_padd_20161216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78404_reglement_20161216.pdf Règlement écrit
78404_reglement_graphique_20161216.pdf Règlement graphique
78404_info_surf_04_00_1_20161216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
78404_info_surf_32_00_1_20161216.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
78404_liste_sup_20161216.pdf Liste sup
78404_plan_sup_01_20161216.pdf Plan sup 01
78404_plan_sup_02_20161216.pdf Plan sup 02
78404_plan_sup_03_20161216.pdf Plan sup 03
78404_plan_sup_04_20161216.pdf Plan sup 04
78404_orientations_amenagement_20161216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.