76541_PLU_20201012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUMARE"



Informations

Nom du document DU_76541
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUMARE
Maillage 76541 ROUMARE
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 17:41
Publié le 02/02/2021 à 09:07
Mis à jour le 02/02/2021 à 09:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76541_PLU_20201012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92d7e914eabf833ef85f796bb98cd732
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUMARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2021.
Emprise [0.9295841,49.486461,0.9955358,49.5311229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76541_procedure_20201012.pdf Procédure
76541_rapport_20201012.pdf Rapport
76541_padd_20201012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76541_reglement_20201012.pdf Règlement écrit
76541_reglement_graphique_1_20201012.pdf Règlement graphique 1
76541_reglement_graphique_2_20201012.pdf Règlement graphique 2
76541_reglement_graphique_3_20201012.pdf Règlement graphique 3
76541_reglement_graphique_4_20201012.pdf Règlement graphique 4
76541_annexes_20201012.pdf Annexes
76541_servitudes_20201012.pdf Servitudes
76541_orientations_amenagement_18_01_1_20201012.pdf OAP 18 01 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : courriel@espacurba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courriel@espacurba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.