64100_PLU_20250329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSUSSARRY"


Informations

Nom du document DU_64100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSUSSARRY
Maillage 64100 BASSUSSARRY
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 17:23
Publié le 09/04/2025 à 14:59
Mis à jour le 09/04/2025 à 14:59
Statut
Version 7
Nom de l'archive 64100_PLU_20250329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92f93781d321bb5add933ad6e4452225
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSUSSARRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5216799,43.4326533,-1.4732637,43.4562604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64100_procedure_20250329.pdf Procédure
64100_rapport_01_20170721.pdf Partie 01
64100_rapport_02_20190629.pdf Partie 02
64100_rapport_03_20210619.pdf Partie 03
64100_rapport_04_20250329.pdf Partie 04
64100_rapport_20250329.pdf Rapport
64100_padd_20250329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64100_reglement_20250329.pdf Règlement écrit
64100_reglement_graphique_20250329.pdf Règlement graphique
64100_annexes_20250329.pdf Annexes
64100_info_surf_04_01_20211002.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
64100_orientations_amenagement_20250329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.larquet@communaute-paysbasque.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64100 BASSUSSARRY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.