27364_PLU_20241108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUNAY"



Informations

Nom du document DU_27364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUNAY
Maillage 27364 LAUNAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 10:49
Publié le 19/12/2024 à 20:08
Mis à jour le 19/12/2024 à 20:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27364_PLU_20241108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93051ceb6249e1a49f5b4bac75c28d44
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27364
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4186582,48.7945994,0.8201156,49.4240054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27364_procedure_20241108.pdf Procédure
27364_rapport_1_20241108.pdf Partie 1
27364_rapport_2_20241108.pdf Partie 2
27364_rapport_3_20241108.pdf Partie 3
27364_rapport_4_20241108.pdf Partie 4
27364_padd_20241108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27364_reglement_20241108.pdf Règlement écrit
27364_reglement_graphique_1_20241108.pdf Règlement graphique 1
27364_reglement_graphique_2_20241108.pdf Règlement graphique 2
27364_annexes_phoniques_20241108.pdf Annexes phoniques
27364_liste_sup_20241108.pdf Liste sup
27364_ppri_risle_aval_20241108.pdf Ppri risle aval
27364_reseaux_assainissement_20241108.pdf Reseaux assainissement
27364_reseaux_eau_potable_20241108.pdf Reseaux eau potable
27364_oap_1_20241108.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.