21401_PLU_20210603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MELOISEY"



Informations

Nom du document DU_21401
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MELOISEY
Maillage 21401 MELOISEY
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2021 à 18:17
Publié le 13/09/2021 à 11:14
Mis à jour le 13/09/2021 à 11:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21401_PLU_20210603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-930b2d6667b5e69d857fafcc7c69c6b7
Producteur Mairie de Meloisey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELOISEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21401
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/09/2021.
Emprise [4.6880514,47.0153653,4.756338,47.0548879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21401_procedure_20210603.pdf Procédure
21401_rapport_20210603.pdf Rapport
21401_padd_20210603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21401_prescription_pct_07_20210603.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21401_reglement_20210603.pdf Règlement écrit
21401_reglement_graphique_1_20210603.pdf Règlement graphique 1
21401_reglement_graphique_2_20210603.pdf Règlement graphique 2
21401_info_lin_19_01_20210603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21401_info_surf_04_20210603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21401_info_surf_17_00_20210603.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21401_info_surf_19_01_20210603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21401_info_surf_99_00_20210603.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21401_liste_sup_20210603.pdf Liste sup
21401_plan_sup_20210603.pdf Plan sup
21401_orientations_amenagement_20210603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meloisey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-meloisey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-meloisey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.