43119_PLU_20260119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVOUTE-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_43119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVOUTE-SUR-LOIRE
Maillage 43119 LAVOUTE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 14:49
Publié le 03/02/2026 à 15:39
Mis à jour le 03/02/2026 à 15:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43119_PLU_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9315316ed42c1c77e99f8f61e5e37d2e
Producteur Mairie de Lavoute sur Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVOUTE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43119
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8715935,45.1058157,3.9382361,45.1333431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43119_20201218_arrete_objectifs_et_modalites_R_20260119.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
43119_20250414_delib_prescription_R_20260119.pdf Délibération de prescription
43119_20260119_delib_approbation_R_20260119.pdf Délibération d’approbation
43119_procedure_20260119.pdf Procédure
43119_rapport_1_20260119.pdf Partie 1
43119_padd_20260119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43119_prescription_surf_05_00_20260119.pdf Emplacement réservé
43119_reglement_20260119.pdf Règlement écrit
43119_reglement_graphique_20260119.pdf Règlement graphique
43119_annexes_sanitaires_20260119.pdf Annexes sanitaires
43119_info_lin_19_01_1_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43119_info_lin_19_01_2_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43119_info_surf_04_00_20260119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43119_liste_annexes_20260119.pdf Liste annexes
43119_liste_sup_20260119.pdf Liste sup
43119_OAP_1_20260119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lavoute sur Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lavoutesurloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lavoutesurloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.