25427_CC_20240702

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOIRONTE"


Informations

Nom du document DU_25427
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOIRONTE
Maillage 25427 NOIRONTE
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 09:58
Publié le 02/07/2024 à 22:54
Mis à jour le 02/07/2024 à 22:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25427_CC_20240702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-931fc2f3348a6c42ccec776f0216a33d
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIRONTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25427
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8460414,47.2607333,5.8944162,47.2878045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25427_procedure_20240702.pdf Procédure
25427_rapport_20240702.pdf Rapport
25427_annexes_graphiques_20240702.pdf Annexes graphiques
25427_arrete_classement_bruit_ligne_ferroviaire_20240702.pdf Arrete classement bruit ligne ferroviaire
25427_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20240702.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25427_avants_monts_202400702.pdf Avants monts
25427_liste_annexes_20240702.pdf Liste annexes
25427_reglement_graphique_20240702.pdf Règlement graphique
25427_sup_graphique_20240702.pdf Sup graphique
25427_taxe_amenagement_20240702.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25427 NOIRONTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.