77404_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE"



Informations

Nom du document DU_77404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE
Maillage 77404 SAINTE-COLOMBE
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2025 à 11:04
Publié le 14/01/2026 à 12:33
Mis à jour le 14/01/2026 à 12:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77404_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9336ca850fc68ae4703f619460ede705
Producteur agence Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-COLOMBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77404
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2349811,48.5140204,3.2870392,48.5595082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77404_procedure_20251216.pdf Procédure
77404_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
77404_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
77404_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
77404_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77404_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
77404_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
77404_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
77404_info_lin_10_02_20251216.pdf Info lin 10 02
77404_info_lin_10_03_20251216.pdf Info lin 10 03
77404_info_lin_19_01_2_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77404_info_lin_19_02_1_20251216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77404_info_lin_19_02_2_20251216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77404_info_lin_19_02_3_20251216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77404_liste_annexes_20201215.pdf Liste annexes
77404_liste_annexes_20251216.pdf Liste annexes
77404_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
77404_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
77404_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.