21179_PLU_20201119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLENAY"


Informations

Nom du document DU_21179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLENAY
Maillage 21179 CLENAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2025 à 18:11
Publié le 06/02/2025 à 09:35
Mis à jour le 06/02/2025 à 09:35
Statut
Version 6
Nom de l'archive 21179_PLU_20201119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-934d85f48caf1c9cf83e6601551faa46
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21179
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0987591,47.3930838,5.1292859,47.4308513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21179_procedure_20201119.pdf Procédure
21179_rapport_20201119.pdf Rapport
21179_padd_20201119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21179_reglement_20201119.pdf Règlement écrit
21179_reglement_graphique_20201119.pdf Règlement graphique
21179_info_lin_14_1_20201119.pdf Info lin 14 1
21179_info_lin_14_2_20201119.pdf Info lin 14 2
21179_info_lin_19_1_20201119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21179_info_lin_19_2_20201119.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21179_info_lin_19_3_20201119.pdf Info lin 19 3
21179_info_surf_04_1_20201119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21179_info_surf_99_1_20201119.pdf autre relevant de la loi littoral
21179_info_surf_99_2_20201119.pdf autre relevant de la loi montagne
21179_info_surf_99_3_20201119.pdf Info surf 99 3
21179_liste_sup_20201119.pdf Liste sup
21179_plan_sup_20201119.pdf Plan sup
21179_orientations_amenagement_20201119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21179 CLENAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CLENAY a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 19 novembre 2020.

      21179_PLU_MAJ1_20201119  
21179_20201119_arrete_MAJ1_20201119.pdf