64349_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBIENG"


Informations

Nom du document DU_64349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBIENG
Maillage 64349 LOUBIENG
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2024 à 16:17
Publié le 26/10/2024 à 00:05
Mis à jour le 26/10/2024 à 00:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 64349_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9352f0c7c2c741ef1cba78fc11136fd9
Producteur mairie de Loubieng

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBIENG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64349
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7957726,43.3915469,-0.722174,43.4472061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64349_procedure_20240923.pdf Procédure
64349_rapport_1_20240923.pdf Partie 1
64349_rapport_2_20240923.pdf Partie 2
64349_rapport_3_20200220.pdf Partie 3
64349_rapport_4_20200220.pdf Partie 4
64349_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64349_prescription_pct_07_00_20240923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
64349_prescription_pct_16_01_20240923.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64349_prescription_surf_05_02_20240923.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
64349_prescription_surf_07_00_20240923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
64349_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
64349_reglement_graphique_1_20240923.pdf Règlement graphique 1
64349_info_19_01_2_20240923.pdf Info 19 01 2
64349_info_lin_19_01_1_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
64349_info_surf_04_00_20240923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64349_info_surf_37_00_20240923.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
64349_info_surf_99_00_01_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
64349_info_surf_99_00_02_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
64349_liste_SUP_20240923.pdf Liste SUP
64349_liste_annexes_20240923.pdf Liste annexes
64349_plan_SUP_20240923.pdf Plan SUP
64349_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Loubieng
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loubieng.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-lacqorthez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.