25547_PLU_20221115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOCHAUX"



Informations

Nom du document DU_25547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOCHAUX
Maillage 25547 SOCHAUX
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2023 à 13:29
Publié le 14/06/2023 à 08:54
Mis à jour le 14/06/2023 à 08:54
Statut
Version 4
Nom de l'archive 25547_PLU_20221115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93600beaac3dd6d295fc5218ebca2974
Producteur Mairie de Sochaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOCHAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25547
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8172883,47.5078476,6.8437876,47.5213903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25547_procedure_20221115.pdf Procédure
25547_rapport_20221115.pdf Rapport
25547_padd_20221115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25547_reglement_20221115.pdf Règlement écrit
25547_reglement_graphique_0_20221115.pdf Tableau d’assemblage
25547_reglement_graphique_1_20221115.pdf Règlement graphique 1
25547_reglement_graphique_2_20221115.pdf Règlement graphique 2
25547_reglement_graphique_3_20221115.pdf Règlement graphique 3
25547_info_surf_02_20221115.pdf Zone d'aménagement concerté
25547_info_surf_04_20221115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25547_info_surf_14_20221115.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
25547_info_surf_19_20221115.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25547_info_surf_99_1_20221115.pdf autre relevant de la loi littoral
25547_info_surf_99_2_20221115.pdf autre relevant de la loi montagne
25547_liste_annexes_20221115.pdf Liste annexes
25547_liste_sup_20221115.pdf Liste sup
25547_plan_sup_20221115.pdf Plan sup
25547_orientations_amenagement_18_1_20221115.pdf OAP 18 1
25547_orientations_amenagement_18_2_20221115.pdf OAP 18 2
25547_orientations_amenagement_20221115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sochaux
Téléphone : Aucun
Courriel : assistante-dgs@sochaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : assistante-dgs@sochaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.