25418_PLU_20240718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCRAY"



Informations

Nom du document DU_25418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCRAY
Maillage 25418 NANCRAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2024 à 11:20
Publié le 18/07/2024 à 13:54
Mis à jour le 18/07/2024 à 13:54
Statut
Version 9
Nom de l'archive 25418_PLU_20240718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9362f5010fe8bf197d0e98e9012fcbca
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25418
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1436311,47.2227153,6.2095078,47.2747252]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25418_procedure_20240718.pdf Procédure
25148_rapport_20240718.pdf Rapport
25418_padd_20240718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25418_reglement_20240718.pdf Règlement écrit
25418_reglement_graphique_1_20240718.pdf Règlement graphique 1
25418_reglement_graphique_2_20240718.pdf Règlement graphique 2
25418_DPU_20240718.pdf DPU
25418_annexe_informative_20240708.pdf Annexe informative
25418_annexes_graphique_20240718.pdf Annexes graphique
25418_classement_sonore_20240718.pdf Classement sonore
25418_eau_potable_20240718.pdf Eau potable
25418_foret_20240718.pdf Foret
25418_plan_sup_20240718.pdf Plan sup
25418_retrait_gonflement_argile_20240718.pdf Retrait gonflement argile
25418_taxe_amenagement_20240718.pdf Taxe amenagement
25418_orientations_amenagement_20240718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.