95018_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTEUIL"


Informations

Nom du document DU_95018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTEUIL
Maillage 95018 ARGENTEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 10:39
Publié le 19/02/2024 à 19:30
Mis à jour le 19/02/2024 à 19:30
Statut
Version 21
Nom de l'archive 95018_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9370d413500f0b06ecf6e3edeead82b6
Producteur Commune d'Argenteuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGENTEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2026277,48.928166,2.292222,48.9724556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95018_procedure_20230921.pdf Procédure
95018_procedure_20240201.pdf Procédure
95018_rapport_20240201.pdf Rapport
95018_padd_20240201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95018_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
95018_reglement_graphique_20240201.pdf Règlement graphique
95018_FICHES_EVOLUTION_BATI_DES_CITES_JARDINS_DU_MARAIS_20230921.pdf FICHES EVOLUTION BATI DES CITES JARDINS DU MARAIS
95018_FICHES_EVOLUTION_BATI_DES_CITES_JARDINS_D_ORGEMONT_20230921.pdf FICHES EVOLUTION BATI DES CITES JARDINS D ORGEMONT
95018_FICHES_EVOLUTION_BATI_DES_CITES_JARDINS_LORRAINE_DIETRICH_20230921.pdf FICHES EVOLUTION BATI DES CITES JARDINS LORRAINE DIETRICH

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.