03049_CC_20171012

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CESSET"



Informations

Nom du document DU_03049
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CESSET
Maillage 03049 CESSET
Source Inconnue
Téléversé le 26/07/2018 à 09:34
Publié le 08/01/2019 à 14:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03049_CC_20171012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-937c952943fe31633c4b6b34f379b8ef
Producteur Mairie de Cesset

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CESSET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.168834547210609,46.27971073775416,3.228954540826913,46.31775480984075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03049_rapport_20171012.pdf Rapport
03049_reglement_graphique_20171012.pdf Règlement graphique
03049_schema_dir_ass_20171012.pdf Schema dir ass
03049_sup_liste_20171012.pdf Sup liste
03049_sup_plan_20171012.pdf Sup plan
03049_zonage_ass_plan_20171012.pdf Zonage ass plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cesset
Téléphone : 04 70 45 42 33
Courriel : cesset.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 45 42 33
Courriel : cesset.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03049 CESSET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.