30282_PLU_20150910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET"



Informations

Nom du document DU_30282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET
Maillage 30282 SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 10:15
Publié le 23/05/2023 à 14:55
Mis à jour le 23/05/2023 à 14:55
Statut
Version 6
Nom de l'archive 30282_PLU_20150910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9396baccaabc081457639f06fe368942
Producteur Mairie de Saint-Marcel-de-Careiret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30282
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4568554,44.1256374,4.519354,44.1613716]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30282_procedure_20150910.pdf Procédure
30282_rapport_1_20150910.pdf Partie 1
30282_rapport_2_20150910.pdf Partie 2
30282_padd_20150910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30282_reglement_20150910.pdf Règlement écrit
30282_reglement_graphique_1_20150910.pdf Règlement graphique 1
30282_reglement_graphique_2_20150910.pdf Règlement graphique 2
30282_notice_SUP_20150910.pdf Notice SUP
30282_notice_annexes_sanitaires_20150910.pdf Notice annexes sanitaires
30282_notice_voies_bruyantes_20150910.pdf Notice voies bruyantes
30282_plan_PPRi_20150910.pdf Plan PPRi
30282_plan_SUP_20150910.pdf Plan SUP
30282_plan_reseau_assainissement_20150910.pdf Plan reseau assainissement
30282_plan_reseau_eau_potable_20150910.pdf Plan reseau eau potable
30282_reglement_PPRi_20150910.pdf Reglement PPRi
30282_orientations_amenagement_20150910.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Marcel-de-Careiret
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.stmarceldecareiret@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.stmarceldecareiret@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.