85206_PLU_20190617
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS"
Informations
Nom du document | DU_85206 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS |
Maillage | 85206 SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 16/12/2021 à 11:10 |
Publié le | 16/12/2021 à 14:04 |
Mis à jour le | 16/12/2021 à 14:04 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 85206_PLU_20190617 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-939828c3b1773d5866dac0fd52adf059 |
Producteur | Mairie de SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2021. |
Emprise | [-1.3700718,46.4365944,-1.2888262,46.4795516] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 16/12/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS
Téléphone : Aucun Courriel : mairiestcyrentalmondais@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : Aucun |
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