200034197_PLUi_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON"



Informations

Nom du document DU_200034197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON
Maillage 200034197 PLUI DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2025 à 10:52
Publié le 03/12/2025 à 12:00
Mis à jour le 03/12/2025 à 12:00
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 200034197_PLUi_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93bf384b26a03286afbeb42d962e9930
Producteur Communauté de communes Montaigne, Montravel et Gurson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200034197
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.0349505,44.8185771,0.293164,44.9966992]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200034197_procedure_20180927.pdf Procédure
200034197_procedure_20230619.pdf Procédure
200034197_procedure_20240418.pdf Procédure
200034197_procedure_20241105.pdf Procédure
200034197_procedure_20251202.pdf Procédure
200034197_rapport_1_20180927.pdf Partie 1
200034197_rapport_2_20230619.pdf Partie 2
200034197_rapport_3_20240418.pdf Partie 3
200034197_rapport_4_20241105.pdf Partie 4
200034197_rapport_5_20241105.pdf Partie 5
200034197_rapport_6_20251202.pdf Partie 6
200034197_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200034197_prescription_lin_11_20180927.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
200034197_prescription_pct_07_20251202.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200034197_prescription_pct_16_01_20251202.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200034197_prescription_surf_05_20251202.pdf Emplacement réservé
200034197_reglement_20251202.pdf Règlement écrit
200034197_reglement_graphique_20251202.pdf Règlement graphique
200034197_arrete_prefet_zad_20180927.pdf Arrete prefet zad
200034197_info_surf_19_20180927.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
200034197_liste_sup_20180927.pdf Liste sup
200034197_plan_sup_20180927.pdf Plan sup
200034197_orientations_amenagement_20241105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Montaigne, Montravel et Gurson
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcmmg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcmmg.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.