77318_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTCERF"


Informations

Nom du document DU_77318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTCERF
Maillage 77318 MORTCERF
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 09:26
Publié le 17/04/2025 à 09:46
Mis à jour le 17/04/2025 à 09:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77318_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93c225bcbbe92a9eec5b7a13b3e6a2ea
Producteur Mairie de Mortcerf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTCERF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8527021,48.756079,2.9411971,48.8040319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77318_procedure_20250408.pdf Procédure
77318_rapport_1_20250408.pdf Partie 1
77318_rapport_2_20250408.pdf Partie 2
77318_rapport_3_20250408.pdf Partie 3
77318_padd_20250408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77318_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
77318_reglement_graphique_1_20250408.pdf Règlement graphique 1
77318_reglement_graphique_2_20250408.pdf Règlement graphique 2
77318_info_lin_10_02_20250408.pdf Info lin 10 02
77318_info_lin_19_01_2_20250408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77318_info_lin_19_02_1_20250408.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77318_info_lin_19_02_2_20250408.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77318_info_lin_19_02_3_20250408.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77318_info_surf_99_00_1_20250408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77318_info_surf_99_00_2_20250408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77318_liste_sup_1_20250408.pdf Liste sup 1
77318_plan_sup_1_20250408.pdf Plan sup 1
77318_orientations_amenagement_1_20250408.pdf OAP 1
77318_orientations_amenagement_2_20250408.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mortcerf
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mortcerf@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mortcerf@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.