42013_PLU_20250401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE-EN-FOREZ"


Informations

Nom du document DU_42013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE-EN-FOREZ
Maillage 42013 BELLEGARDE-EN-FOREZ
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 16:46
Publié le 15/04/2025 à 16:59
Mis à jour le 15/04/2025 à 16:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42013_PLU_20250401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93ec469098b564ac8d13c0def3eaacbf
Producteur Mairie de Bellegarde-en-Forez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEGARDE-EN-FOREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2726485,45.6176077,4.3451852,45.6639578]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42013_procedure_20250401.pdf Procédure
42013_rapport_1_20250401.pdf Partie 1
42013_rapport_2_20250401.pdf Partie 2
42013_padd_20250401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42013_prescription_surf_02_02_20250401.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42013_prescription_surf_05_00_20250401.pdf Emplacement réservé
42013_reglement_20250401.pdf Règlement écrit
42013_reglement_graphique_1_20250414.pdf Règlement graphique 1
42013_reglement_graphique_2_20250414.pdf Règlement graphique 2
42013_reglement_graphique_3_20250414.pdf Règlement graphique 3
42013_info_surf_08_00_20250401.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42013_info_surf_19_01_1_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42013_info_surf_19_01_2_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42013_info_surf_19_01_3_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42013_info_surf_19_01_4_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
42013_info_surf_19_01_5_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
42013_info_surf_19_01_6_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
42013_info_surf_19_01_7_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
42013_info_surf_19_01_8_20250401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
42013_info_surf_99_00_20250401.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42013_liste_sup_20250401.pdf Liste sup
42013_plan_sup_20250401.pdf Plan sup
42013_orientations_amenagement_1_20250401.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bellegarde-en-Forez
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bellegarde42.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bellegarde42.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42013 BELLEGARDE-EN-FOREZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BELLEGARDE-EN-FOREZ a approuvé une procédure de modification n°1 le 1 avril 2025.

      42013_PLU_M1_20250401  
42013_20250401_delib_approbation_M1_20250401.pdf