56184_PLU_20170306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUESTEMBERT"


Informations

Nom du document DU_56184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUESTEMBERT
Maillage 56184 QUESTEMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 08:32
Publié le 10/07/2024 à 12:35
Mis à jour le 10/07/2024 à 12:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 56184_PLU_20170306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93fcf286c1ebb616b7efae164deaea66
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUESTEMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-2.5021568,47.6161086,-2.3676671,47.7122201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56184_procedure_20170306.pdf Procédure
56184_rapport_20170306.pdf Rapport
56184_PADD_20170306.pdf PADD
56184_reglement_20170306.pdf Règlement écrit
56184_reglement_graphique_01_20170306.pdf Règlement graphique 01
56184_reglement_graphique_02_20170306.pdf Règlement graphique 02
56184_reglement_graphique_03_20170306.pdf Règlement graphique 03
56184_info_surf_04_01_20170306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56184_info_surf_14_00_20170306.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56184_info_surf_14_01_20170306.pdf Info surf 14 01
56184_info_surf_20_00_20170306.pdf Règlement local de publicité
56184_info_surf_21_Aleaargile_20170306.pdf Info surf 21 Aleaargile
56184_info_surf_32_00_20170206.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56184_info_surf_38_00_20170306.pdf Secteurs d'information sur les sols
56184_prescription_surf_02_01_20170306.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56184_prescription_surf_05_20170306.pdf Emplacement réservé
56184_orientations_amenagement_20170306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56184 QUESTEMBERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.