47222_CC_20061130

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA REUNION"



Informations

Nom du document DU_47222
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA REUNION
Maillage 47222 LA REUNION
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2021 à 15:41
Publié le 01/03/2022 à 12:48
Mis à jour le 01/03/2022 à 12:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47222_CC_20061130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-940e1af52eae6afaae7fa6cd065909a4
Producteur Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA REUNION. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47222
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/03/2022.
Emprise [0.0791734,44.2474847,0.1537626,44.3209696]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47222_CC_20061130/47222_CC_20061130.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47222_Procedure_20061130.pdf Procedure
47222_rapport_20061130.pdf Rapport
47222_liste_annexes_20061130.pdf Liste annexes
47222_sectorisation_graphique__20061130.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.