72186_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARESCHE"



Informations

Nom du document DU_72186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARESCHE
Maillage 72186 MARESCHE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2018 à 12:02
Publié le 06/02/2018 à 12:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72186_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9412becb608fd91188b71b3ae42b8982
Producteur Mairie Maresché

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARESCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1094743047812377,48.189919797858124,0.1887181253286719,48.2251536686039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72186_info_surf_04_1_20171214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72186_info_surf_06_1_20171214.pdf Info surf 06 1
72186_info_surf_14_1_20171214.pdf Info surf 14 1
72186_info_surf_16_1_20171214.pdf Info surf 16 1
72186_info_surf_18_1_20171214.pdf Info surf 18 1
72186_info_surf_19_1_20171214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72186_info_surf_19_2_20171214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72186_info_surf_26_1_20171214.pdf Info surf 26 1
72186_info_surf_26_2_20171214.pdf Info surf 26 2
72186_info_surf_26_3_20171214.pdf Info surf 26 3
72186_info_surf_26_4_20171214.pdf Info surf 26 4
72186_info_surf_26_5_20171214.pdf Info surf 26 5
72186_info_surf_26_6_20171214.pdf Info surf 26 6
72186_info_surf_99_1_20171214.pdf autre relevant de la loi littoral
72186_liste_sup_20171214.pdf Liste sup
72186_orientations_amenagement_1_20171214.pdf OAP 1
72186_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72186_plan_sup_20171214.pdf Plan sup
72186_prescription_lin_07_1_20171214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_lin_07_2_20171214.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_lin_07_3_20171214.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_lin_24_1_20171214.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72186_prescription_lin_99_1_20171214.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72186_prescription_pct_07_1_20171214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_pct_07_2_20171214.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_pct_07_3_20171214.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_pct_16_1_20171214.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72186_prescription_pct_99_1_20171214.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72186_prescription_surf_01_1_20171214.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72186_prescription_surf_02_1_20171214.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72186_prescription_surf_05_1_20171214.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72186_prescription_surf_07_1_20171214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72186_prescription_surf_16_1_20171214.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72186_rapport_20171214.pdf Rapport
72186_reglement_20171214.pdf Règlement écrit
72186_reglement_graphique_20171214.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Maresché
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.maresche@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.maresche@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.