08457_PLU_20130620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNES"



Informations

Nom du document DU_08457
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNES
Maillage 08457 TOURNES
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 09:51
Publié le 09/11/2021 à 14:20
Mis à jour le 09/11/2021 à 14:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08457_PLU_20130620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-941b34a4514ec4d00b56afe25b771586
Producteur Mairie - Tournes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08457
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.6156282,49.7795368,4.6574593,49.8189072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08457_procedure_20130620.pdf Procédure
08457_rapport_20130620.pdf Rapport
08457_padd_20130620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08457_prescription_surf_05_00_20130620.pdf Emplacement réservé
08457_reglement_20130620.pdf Règlement écrit
08457_reglement_graphique_20130620.pdf Règlement graphique
08457_annexes_1_20130620.pdf Annexes 1
08457_annexes_2_20130620.pdf Annexes 2
08457_annexes_3_20130620.pdf Annexes 3
08457_annexes_4_20130620.pdf Annexes 4
08457_annexes_5_20130620.pdf Annexes 5
08457_annexes_6_20130620.pdf Annexes 6
08457_info_lin_19_01_1_20130620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08457_info_lin_19_01_2_20130620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08457_info_surf_04_00_20130620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08457_info_surf_19_01_20130620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08457_liste_annexes_20130620.pdf Liste annexes
08457_plan_annexes_20130620.pdf Plan annexes
08457_plan_sup_20130620.pdf Plan sup
08457_orientations_amenagement_18_00_20130620.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Tournes
Téléphone : 03 24 52 93 04
Courriel : maire.tournes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 52 93 04
Courriel : maire.tournes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.