57743_CC_20240215

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de WALTEMBOURG"



Informations

Nom du document DU_57743
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de WALTEMBOURG
Maillage 57743 WALTEMBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2024 à 10:13
Publié le 18/06/2024 à 11:55
Mis à jour le 18/06/2024 à 11:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57743_CC_20240215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-943ec8ebb9e2a63931227888027a6cd3
Producteur Mairie de WALTEMBOURG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WALTEMBOURG. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57743
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.1836818,48.7416706,7.2078718,48.7557453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57743_procedure_20240215.pdf Procédure
57743_rapport_20240215.pdf Rapport
57743_liste_annexes_20240215.pdf Liste annexes
57743_liste_sup_20240215.pdf Liste sup
57743_plan_aep_20240215.pdf Plan aep
57743_plan_asst_20240215.pdf Plan asst
57743_plan_sup_20240215.pdf Plan sup
57743_sectorisation_graphique_20240215.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.