85191_PLU_20250603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON"


Informations

Nom du document DU_85191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON
Maillage 85191 LA ROCHE-SUR-YON
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2025 à 17:22
Publié le 27/06/2025 à 08:50
Mis à jour le 27/06/2025 à 08:50
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 85191_PLU_20250603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94410ff605ce48e9c4c42d4dd46ba0a2
Producteur Ville de LA ROCHE SUR YON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-SUR-YON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85191
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.509807,46.6108227,-1.322927,46.7208477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85191_procedure_20250603.pdf Procédure
85191_rapport_1_20250603.pdf Partie 1
85191_rapport_2_20250603.pdf Partie 2
85191_rapport_3_20250603.pdf Partie 3
85191_rapport_4_20250603.pdf Partie 4
85191_rapport_5_20250603.pdf Partie 5
85191_rapport_6_20250603.pdf Partie 6
85191_rapport_7_20250603.pdf Partie 7
85191_rapport_8_20250603.pdf Partie 8
85191_rapport_9_20250603.pdf Partie 9
85191_padd_20250603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85191_reglement_20250603.pdf Règlement écrit
85191_reglement_graphique_20250603.pdf Règlement graphique
85191_annexes_20250603.pdf Annexes
85191_info_surf_02_00_20250603.pdf Zone d'aménagement concerté
85191_info_surf_03_00_20250603.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85191_info_surf_04_00_20250603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85191_info_surf_12_00_20250603.pdf Périmètre de sursis à statuer
85191_info_surf_14_00_20250603.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
85191_info_surf_16_00_20250603.pdf Site archéologique
85191_info_surf_27_00_20250603.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
85191_info_surf_38_00_20250603.pdf Secteurs d'information sur les sols
85191_info_surf_99_00_20250603.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85191_liste_sup_20250603.pdf Liste sup
85191_plan_annexes_20250603.pdf Plan annexes
85191_plan_assainissement_20250603.pdf Plan assainissement
85191_plan_sup_20250603.pdf Plan sup
85191_prescription_surf_05_00_20250603.pdf Emplacement réservé
85191_prescription_surf_31_05_1_20250603.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
85191_reglement_local_publicite_20250603.pdf Reglement local publicite
85191_sup_AC1_20250603.pdf Sup AC1
85191_sup_AC4_1_20250603.pdf Sup AC4 1
85191_sup_AC4_2_20250603.pdf Sup AC4 2
85191_sup_AC4_3_20250603.pdf Sup AC4 3
85191_sup_AC4_4_20250603.pdf Sup AC4 4
85191_sup_AC4_5_20250603.pdf Sup AC4 5
85191_sup_AC4_6_20250603.pdf Sup AC4 6
85191_OAP_18_05_20250603.pdf OAP 18 05
85191_OAP_20250603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de LA ROCHE SUR YON
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.monjaret@larochesuryon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.monjaret@larochesuryon.fr


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Procédures en cours

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