58096_CC_20130614

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DEVAY"


Informations

Nom du document DU_58096
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DEVAY
Maillage 58096 DEVAY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 13:36
Publié le 06/10/2025 à 15:12
Mis à jour le 06/10/2025 à 15:12
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 58096_CC_20130614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-944b38a1ce758cc7f96e604d2b7d90f8
Producteur Mairie de DEVAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEVAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58096
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5081212,46.777376,3.56698,46.8269675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58096_procedure_20130614.pdf Procédure
58096_rapport_20130614.pdf Rapport
58096_liste_annexes_20130614.pdf Liste annexes
58096_plan_01_20130614.pdf Plan 01
58096_plan_02_20130614.pdf Plan 02
58096_plan_03_20130614.pdf Plan 03
58096_plan_04_20130614.pdf Plan 04

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DEVAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.devay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.devay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.