84060_PLU_20260629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARDE-D'APT"


Informations

Nom du document DU_84060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARDE-D'APT
Maillage 84060 LAGARDE-D'APT
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2026 à 10:48
Publié le 03/08/2026 à 11:18
Mis à jour le 03/08/2026 à 11:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 84060_PLU_20260629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-94735b45832d6ff7f15ec744066bca83
Producteur Mairie de Lagarde d'Apt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGARDE-D'APT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84060
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [5.4407545,43.9453282,5.5131176,44.0232735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84060_procedure_20260629.pdf Procédure
84060_rapport_1_20260629.pdf Partie 1
84060_padd_20260629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84060_reglement_20260629.pdf Règlement écrit
84060_foret_communale_relevant_du_regimeforestier_20260629.pdf Foret communale relevant du regimeforestier
84060_informations_concernant_l_obligation_de_debroussaillement_20260629.pdf Informations concernant l obligation de debroussaillement
84060_notice_des_annexes_sanitaires_20260629.pdf Notice des annexes sanitaires
84060_notice_servitudes_d_utilite_publique_20260629.pdf Notice servitudes d utilite publique
84060_page_de_garde_dossier_20260629.pdf Page de garde dossier
84060_perimetre_des_secteurs_relatifs_aux_taux_de_la_taxe_d_amenagement_20260629.pdf Perimetre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d amenagement
84060_pieces_constituant_le_dossier_20260629.pdf Pieces constituant le dossier
84060_plan_du_reseau_d_eau_potable_20260629.pdf Plan du reseau d eau potable
84060_orientations_amenagement_1_20260629.pdf OAP 1
84060_orientations_amenagement_2_20260629.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagarde d'Apt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelagardedapt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lagarde d'Apt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelagardedapt@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84060 LAGARDE-D'APT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.